Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUACOSY
Atlantic Climatisation et Ventilation, S.A.S

Numéro de dépôt :
4307718
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2026
AQUACOSY de Atlantic Climatisation et Ventilation

Présentation de la marque AQUACOSY

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atlantic Climatisation et Ventilation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUACOSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Atlantic Climatisation et Ventilation domicilié(e) 13 Boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 370 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC ATLANTIC, M. ANTOINE FISSON domicilié(e) 44 BOULEVARD des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque AQUACOSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACOSY arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

Atlantic Climatisation et Ventilation a également déposé les autres marques suivantes : ELICOSY , TWIST & GO , HYGROCOSY , OPTIMOCOSY , CLUB PROXIMITE CLIMATISATION & VENTILATION , COSYZONE , EasyManip , SELECT AIR , TAKAO , COPERNIC


Atlantic Climatisation et Ventilation, S.A.S - 13 Boulevard Monge - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 421370289


GFC ATLANTIC, M. ANTOINE FISSON - 44 BOULEVARD des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Chauffe-eau. Pompe à chaleur.