Marque expirée - Marque en non vigueur

EURO CASH L'OCCASION CONFIANCE
ATLANTIC CASH SARL

Numéro de dépôt :
98757653
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2018

Présentation de la marque EURO CASH L'OCCASION CONFIANCE

Déposée le 2 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIC CASH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO CASH L'OCCASION CONFIANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIC CASH domicilié(e) Impasse Bosselle,44570 TRIGNAC (dossier no 2391335) - 44570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 554 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES SJOA domicilié(e) 8, rue Linné, BP 78401,44184 NANTES Cedex 4 (dossier no 2391335) - 44184 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURO CASH L'OCCASION CONFIANCE est expirée depuis le 2 novembre 2018.

ATLANTIC CASH a également déposé les autres marques suivantes : L'OCCASION CONFIANCE , VENDEZ, NOUS PAYONS CASH , NOUS ACHETONS CASH ET EN ESPECES , VENDEZ-NOUS VOS PRODUITS, NOUS PAYONS CASH ET EN ESPECES , VENDEZ, TROQUEZ, ACHETEZ , L'OCCASION GARANTIE , FAITES DU CASH IMMEDIATEMENT , C , VENDEZ, NOUS PAYONS CASH , ACHAT CASH. VENTE D'OCCASION


ATLANTIC CASH SARL - Impasse Bosselle,44570 TRIGNAC (dossier no 2391335) - 44570 - France - SIREN 418554499


AVOCATS ASSOCIES SJOA - 8, rue Linné, BP 78401,44184 NANTES Cedex 4 (dossier no 2391335) - 44184 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35

Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341360 - Publication au BOPI 2002-02-18

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2008 n°2391335 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 18 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350921 - Publication au BOPI 2002-07-18

Inscription le 24 février 2003 - Concession de licence n°366124 - Publication au BOPI 2003-02-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502346 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et de l'image ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, les ordinateurs, les logiciels et les disques compacts numériques ; appareils d'éclairage de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; distribution de prospectus, d'échantillons ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; filmage sur bande vidéo ; service de gestion commerciale d'un réseau de franchise ; services rendus par un franchiseur, à savoir : transfert et mise à la disposition de savoir-faire, concession de licence.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.