Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORAN DOSEMATIC
Sarl ATLANTIC BARS

Numéro de dépôt :
94520543
Date de dépôt :
10/05/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2004

Présentation de la marque MORAN DOSEMATIC

Déposée le 10 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIC BARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MORAN DOSEMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIC BARS domicilié(e) 2 Z.A. MIgelane, 33650 SAUCATS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 734 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ATLANTIC BARS - France.

La marque MORAN DOSEMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORAN DOSEMATIC est expirée depuis le 10 mai 2004.


Sarl ATLANTIC BARS - 2 Z.A. MIgelane, 33650 SAUCATS - France - SIREN 331734715


Société ATLANTIC BARS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Doseurs à apéritif