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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIC au capital de 50 000 Francs
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PAR PITIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAR PITIE
ATLANTIC Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 Francs

Numéro de dépôt :
92400334
Date de dépôt :
06/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2002

Présentation de la marque PAR PITIE

Déposée le 6 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIC au capital de 50 000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAR PITIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIC au capital de 50 000 Francs domicilié(e) Dont le siège social est 1 Rue Favart, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS SPUHLER ET ASSOCIES AVOCATS - France.

La marque PAR PITIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAR PITIE est expirée depuis le 6 janvier 2002.


ATLANTIC Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 Francs - Dont le siège social est 1 Rue Favart, 75002 PARIS - France


SCP D'AVOCATS SPUHLER ET ASSOCIES AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.