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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC AIR SYSTEM
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ATLANTIC OCEAN SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATLANTIC OCEAN SYSTEM
ATLANTIC AIR SYSTEM Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93460868
Date de dépôt :
18/03/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/03/2013

Présentation de la marque ATLANTIC OCEAN SYSTEM

Déposée le 18 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC AIR SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ATLANTIC OCEAN SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIC AIR SYSTEM domicilié(e) Charles Lindbergh - Zone Aéroportuaire D2A,44340 BOUGUENAIS (dossier no 2239237) - 44340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 714 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DERAME Jean-Alain Avocat SELARL FONTENEAU - DERAME - MARCHAND domicilié(e) 1 rue du Roi Albert,44000 NANTES (dossier no 2239237) - 44000 - France.

La marque ATLANTIC OCEAN SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATLANTIC OCEAN SYSTEM est expirée depuis le 18 mars 2013.

ATLANTIC AIR SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIC AIR SYSTEM LA MAITRISE EFFICACE DU TEMPS


ATLANTIC AIR SYSTEM Société par actions simplifiée - Charles Lindbergh - Zone Aéroportuaire D2A,44340 BOUGUENAIS (dossier no 2239237) - 44340 - France - SIREN 341714624


DERAME Jean-Alain Avocat SELARL FONTENEAU - DERAME - MARCHAND - 1 rue du Roi Albert,44000 NANTES (dossier no 2239237) - 44000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333904 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2239237 - Publication au BOPI 2003-03-11

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Le transport de personnes et de marchandises, l'agence et la commission de transport, la réception, la consignation, l'emmagasinage, l'emballage et l'expédition de marchandises