Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOCADE
ATLANTEX E.U.R.L.

Numéro de dépôt :
92411466
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
06/03/2002

Présentation de la marque TOCADE

Déposée le 6 mars 1992 par la société ATLANTEX E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « TOCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société ATLANTEX E.U.R.L domicilié(e) Quai Marillac, 17000 LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 513 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard CHATAIGNIER - France.

La marque TOCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOCADE est expirée depuis le 6 mars 2002.


ATLANTEX E.U.R.L. - Quai Marillac, 17000 LA ROCHELLE - France - SIREN 383513017


Monsieur Bernard CHATAIGNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

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