Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLABAIE
ATLANTEM INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
4436663
Date de dépôt :
13/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2028
SOLABAIE de ATLANTEM INDUSTRIES

Présentation de la marque SOLABAIE

Déposée par voie électronique le 13 mars 2018 par ATLANTEM INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLABAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est ATLANTEM INDUSTRIES domicilié(e) Parc d'Activités La Niel - 56920 - NOYAL-PONTIVY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLABAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLABAIE arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.

ATLANTEM INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : VendômE Portes, Portes de garage & Portails , AM-X , Atlante M Menuiseries & Volets roulants , AM , SO la fenêtre PERSONNALISABLE ! , Harmoline , ISO LA FENETRE PERSONNALISABLE PAR SOLABAIE , MENALU , QUARTZ , MENALU


ATLANTEM INDUSTRIES - Parc d'Activités La Niel - 56920 - NOYAL-PONTIVY - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; portes ; portes coulissantes ; portes de garage ; fenêtres ; portes-fenêtres ; baies coulissantes ; vérandas ; volets ; volets battants ; volets roulants ; persiennes ; portails ; clôtures : tous les produits précités étant métalliques ; garde corps métalliques (notamment en acier et en aluminium) ; cadres d'adaptation de menuiseries métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; cadres de portes et de fenêtres métalliques ; châssis de portes et de fenêtres métalliques ; quincaillerie métallique ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; portes ; portes coulissantes ; portes de garages ; fenêtres ; portes-fenêtres ; baies coulissantes ; vérandas ; volets ; volets battants ; volets roulants ; persiennes ; portails ; clôtures : tous les produits précités étant non métalliques ; garde corps non métalliques (notamment en polychlorure de vinyle et en bois) ; cadres d'adaptation de menuiseries non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ;

Services de vente au détail, en ligne et en gros de : matériaux de construction, constructions métalliques et non métalliques, portes, portes coulissantes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, clôtures, garde corps, cadres d'adaptation de menuiseries, serrurerie, cadres de portes et de fenêtres, châssis de portes et de fenêtres, quincaillerie ; gestion des affaires commerciales ;

Services de construction de bâtiments ; services de réparation et de pose des produits suivants : portes, portes coulissantes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, clôtures, garde corps ; informations et conseils en matière de construction de bâtiments, de réparation et de pose des produits suivants : portes, portes coulissantes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, clôtures, garde corps ; supervision (direction) des travaux de construction.