ATLANTEM INDUSTRIES, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4219207
Date de dépôt :
19/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/10/2025
Présentation de la marque ISO LA FENETRE PERSONNALISABLE PAR SOLABAIE
Déposée le 19 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTEM INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ISO LA FENETRE PERSONNALISABLE PAR SOLABAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTEM INDUSTRIES domicilié(e) Parc d'Activités “ La Niel ” - 56920 - NOYAL-PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 137 736 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque ISO LA FENETRE PERSONNALISABLE PAR SOLABAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLANTEM INDUSTRIES, société par actions simplifiée - Parc d'Activités “ La Niel ” - 56920 - NOYAL-PONTIVY - France - SIREN 340137736
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Errata de l'enregistrement - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; cadres d'adaptation de menuiseries métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures non métalliques à savoir portes, portes de garages, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; cadres d'adaptation de menuiseries non métalliques (cadres de fenêtre en bois et en matières plastiques) ;
Services de vente au détail, en ligne et en gros de matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions métalliques et non métalliques, menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; gestion des affaires commerciales ;
Service de pose et de réparation de menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries ; informations et conseils en matière de pose et de réparation de menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries.
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