Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OVALIE
Numéro de dépôt :
1738979
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/1999
Présentation de la marque OVALIE
Déposée le 30 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OVALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OVALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVALIE est expirée depuis le 30 octobre 1999.
ATLANTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07