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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTEL
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LA FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCE
ATLANTEL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96615368
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque LA FRANCE

Déposée le 8 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTEL domicilié(e) dont le siège social est " Le Marivaux ", 11 à 17, rue Condillac, à BORDEAUX (33000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 578 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTEL - France.

La marque LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCE est expirée depuis le 8 mars 2006.

ATLANTEL a également déposé les autres marques suivantes : AUTO 64 , ARGONAUT , 01BAC , DRIM TIM , EXABAC , TER-INTEL , OVALIE , EXAM , EXAM92 , 01CV


ATLANTEL, Société à Responsabilité Limitée - dont le siège social est " Le Marivaux ", 11 à 17, rue Condillac, à BORDEAUX (33000) - France - SIREN 325578359


ATLANTEL - France


Inscription le 16 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323789 - Publication au BOPI 2001-05-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

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