Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXAM 94
ATLANTEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1689694
Date de dépôt :
22/08/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/2001

Présentation de la marque EXAM 94

Déposée le 22 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXAM 94 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTEL domicilié(e) 94, cours d'Alsace-Lorraine, 33000 BORDEAUX - France.

La marque EXAM 94 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXAM 94 est expirée depuis le 22 août 2001.

ATLANTEL a également déposé les autres marques suivantes : AUTO 64 , ARGONAUT , 01BAC , DRIM TIM , EXABAC , TER-INTEL , OVALIE , EXAM , EXAM92 , 01CV


ATLANTEL (S.A.R.L.) - 94, cours d'Alsace-Lorraine, 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Transmission par quelques formes que ce soit, et notamment par télématique, de toutes informations relatives aux examens ou concours de toutes natures se déroulant en France ou à l'étranger. Ces informations peuvent notamment concernenr les corrigés des épreuves et résultats des concours ou examens