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Marques déposées par la société ATLANTEL
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01FAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

01FAC
ATLANTEL

Numéro de dépôt :
92445012
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque 01FAC

Déposée le 2 décembre 1992 par la société ATLANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 01FAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société ATLANTEL domicilié(e) dont le siège social est 94, cours d'Alsace-Lorraine à BORDEAUX (33000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 578 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTEL - France.

La marque 01FAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 01FAC est expirée depuis le 2 décembre 2002.

ATLANTEL a également déposé les autres marques suivantes : AUTO 64 , ARGONAUT , 01BAC , DRIM TIM , EXABAC , TER-INTEL , OVALIE , EXAM , EXAM92 , 01CV


ATLANTEL - dont le siège social est 94, cours d'Alsace-Lorraine à BORDEAUX (33000) - France - SIREN 325578359


ATLANTEL - France


Inscription le 16 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323789 - Publication au BOPI 2001-05-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

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