Marque enregistrée - Marque en non vigueur

01CV
ATLANTEL

Numéro de dépôt :
93460761
Date de dépôt :
18/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2003

Présentation de la marque 01CV

Déposée le 18 mars 1993 par la société ATLANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 01CV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société ATLANTEL domicilié(e) dont le siège social est 94, cours d'Alsace-Lorraine à BORDEAUX (33000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 578 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTEL - France.

La marque 01CV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 01CV est expirée depuis le 18 mars 2003.

ATLANTEL a également déposé les autres marques suivantes : AUTO 64 , ARGONAUT , 01BAC , DRIM TIM , EXABAC , TER-INTEL , OVALIE , EXAM , EXAM92 , ALLOTURF


ATLANTEL - dont le siège social est 94, cours d'Alsace-Lorraine à BORDEAUX (33000) - France - SIREN 325578359


ATLANTEL - France


Inscription le 16 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323789 - Publication au BOPI 2001-05-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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