Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V & S Pack
ATLANPACK, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3782210
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
V & S Pack de ATLANPACK

Présentation de la marque V & S Pack

Déposée le 12 novembre 2010 par l'association loi 1901 ATLANPACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V & S Pack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ATLANPACK domicilié(e) PA Montplaisir - 16121 - COGNAC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 609 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANPACK domicilié(e) PA Montplaisir - 16121 - COGNAC Cedex - France.

La marque V & S Pack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V & S Pack est expirée depuis le 12 novembre 2020.

ATLANPACK a également déposé les autres marques suivantes : MIDIPACK , CREAPACK , X PACK , C.I.E.L PACK Carrefour de l'Industrie, de l'Environnement, de la Logistique et du Conditionnement , Artpack , C.I.F.I.S. Carrefour de l'Innovation dans les Filières Industrielles et de Services , Forum de l'Innovation Packaging , V & S Pack , Spirit Valley , ATLANPACK


ATLANPACK, Association Loi 1901 - PA Montplaisir - 16121 - COGNAC Cedex - France - SIREN 413609389


ATLANPACK - PA Montplaisir - 16121 - COGNAC Cedex - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.