Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean BALLE
Atlanpack - Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3213444
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2013
Jean BALLE de Atlanpack

Présentation de la marque Jean BALLE

Déposée le 27 février 2003 par l'association loi 1901 Atlanpack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Jean BALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Atlanpack domicilié(e) PA de Montplaisir,16100 COGNAC - 16100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atlanpack domicilié(e) PA de Montplaisir, Jean Christophe BOULARD,16100 COGNAC - 16100 - France.

La marque Jean BALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean BALLE est expirée depuis le 27 février 2013.

Atlanpack a également déposé les autres marques suivantes : MIDIPACK , CREAPACK , X PACK , C.I.E.L PACK Carrefour de l'Industrie, de l'Environnement, de la Logistique et du Conditionnement , Artpack , C.I.F.I.S. Carrefour de l'Innovation dans les Filières Industrielles et de Services , Forum de l'Innovation Packaging , V & S Pack , Spirit Valley , ATLANPACK


Atlanpack - Association loi 1901 - PA de Montplaisir,16100 COGNAC - 16100 - France


Atlanpack - PA de Montplaisir, Jean Christophe BOULARD,16100 COGNAC - 16100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Papier, carton, produits en ces matières : - cartonnages - sacs, sachets, pochettes, enveloppes pour l'emballage, en papier - tubes en carton - emballages pour bouteilles - étiquettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.