Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.I.E.L PACK Carrefour de l'Industrie, de l'Environnement, de la Logistique et du Conditionnement
Atlanpack Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3373335
Date de dépôt :
25/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2015
C.I.E.L PACK Carrefour de l\'Industrie, de l\'Environnement, de la Logistique et du Conditionnement de Atlanpack

Présentation de la marque C.I.E.L PACK Carrefour de l'Industrie, de l'Environnement, de la Logistique et du Conditionnement

Déposée le 25 juillet 2005 par l'association loi 1901 Atlanpack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.I.E.L PACK Carrefour de l'Industrie, de l'Environnement, de la Logistique et du Conditionnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Atlanpack domicilié(e) Parc d'activités de Montplaisir,16121 COGNAC Cedex - 16121 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atlanpack Jean-Christophe Baulard domicilié(e) Parc d'activités de Montplaisir,16121 COGNAC Cedex - 16121 - France.

La marque C.I.E.L PACK Carrefour de l'Industrie, de l'Environnement, de la Logistique et du Conditionnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.I.E.L PACK Carrefour de l'Industrie, de l'Environnement, de la Logistique et du Conditionnement est expirée depuis le 25 juillet 2015.

Atlanpack a également déposé les autres marques suivantes : MIDIPACK , CREAPACK , X PACK , Artpack , C.I.F.I.S. Carrefour de l'Innovation dans les Filières Industrielles et de Services , Forum de l'Innovation Packaging , V & S Pack , Spirit Valley , ATLANPACK , SPIRI PACK


Atlanpack Association loi 1901 - Parc d'activités de Montplaisir,16121 COGNAC Cedex - 16121 - France


Atlanpack Jean-Christophe Baulard - Parc d'activités de Montplaisir,16121 COGNAC Cedex - 16121 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

– publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. – éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. – papier, carton, produits en ces matières : • cartonnages. • sacs, sachets, pochettes, enveloppes pour l'emballage en papier. • tubes en carton. • emballages pour bouteilles. • étiquettes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.