Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHINA-TOWN
Numéro de dépôt :
1566338
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/1999
Présentation de la marque CHINA-TOWN
Déposée le 15 décembre 1989 par ATLANI DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHINA-TOWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHINA-TOWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHINA-TOWN est expirée depuis le 15 décembre 1999.
ATLANI DENIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22