Marque enregistrée - Marque en non vigueur
1789 CA IRA
Numéro de dépôt :
1464263
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/1998
Présentation de la marque 1789 CA IRA
Déposée le 4 mai 1988 par ATLANI Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1789 CA IRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 1789 CA IRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1789 CA IRA est expirée depuis le 4 mai 1998.
ATLANI Denis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42