Marque enregistrée - Marque en non vigueur
1789
Numéro de dépôt :
1081837
Date de dépôt :
20/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon
Présentation de la marque 1789
Déposée le 20 juin 1978 par ATLANI Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « 1789 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 1789 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque 1789 est expirée depuis le 20 juin 1988.
ATLANI Denis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032