ACI
Présentation de la marque ACI
Déposée le 6 mars 1998 par ATLANI ALEXANDRINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACI est expirée depuis le 6 mars 2008.
Inscription le 7 mars 2001 - Rejet partiel n°317628 - Publication au BOPI 2001-03-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16