SAC-A-PAIN
Présentation de la marque SAC-A-PAIN
Déposée le 21 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAC-A-PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAC-A-PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC-A-PAIN est expirée depuis le 21 octobre 2001.
ATLANDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Inscription le 18 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298864 - Publication au BOPI 2000-04-18
Inscription le 15 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201159 - Publication au BOPI 1996-05-15
Inscription le 2 octobre 1995 - Transmission totale de propriété n°189980 - Publication au BOPI 1995-10-02