Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Carto-Coll"
ATLAN Serge, Lieu-Dit "Le Bois l'Abbesse", BP 38 IME-CAT, LE BOIS L'ABBESSE, 52100 SAINT-DIZIER.

Numéro de dépôt :
1263436
Date de dépôt :
10/10/1983
Lieu de dépôt :
ST DIZIER
Date d'expiration :
10/10/1993
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Présentation de la marque "Carto-Coll"

Déposée le 10 octobre 1983 par ATLAN Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIZIER), la marque française « "Carto-Coll" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATLAN Serge, Lieu-Dit "Le Bois l'Abbesse", BP 38 IME-CAT, LE BOIS L'ABBESSE, 52100 SAINT-DIZIER. - France.

La marque "Carto-Coll" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Carto-Coll" est expirée depuis le 10 octobre 1993.

ATLAN Serge a également déposé les autres marques suivantes : 36-15 , 36-11.COM , 36 11.fr , HORLOGES "BOIS L'ABBESSE" , 36-15.COM , 36-11 , 36-17.COM , 36 14.fr , 36-15.FR , 36-17


ATLAN Serge, Lieu-Dit "Le Bois l'Abbesse", BP 38 IME-CAT, LE BOIS L'ABBESSE, 52100 SAINT-DIZIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Dos auto-collant sur support en papier permettant de transformer des photographies ou documents divers en cartes postales tous formats.