Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

36-15.COM
ATLAN SERGE

Numéro de dépôt :
3056005
Date de dépôt :
06/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
36-15.COM de ATLAN SERGE

Présentation de la marque 36-15.COM

Déposée le 6 octobre 2000 par ATLAN SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 36-15.COM »

Le déposant est ATLAN SERGE, domicilié(e) 60 AVENUE DU MAL FOCH, 95170 DEUIL-LA-BARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLAN SERGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ATLAN SERGE a également déposé les autres marques suivantes : 36-15 , 36-11.COM , 36 11.fr , HORLOGES "BOIS L'ABBESSE" , 36-11 , 36-17.COM , 36 14.fr , 36-15.FR , 36-17 , 36 17.fr


ATLAN SERGE - 60 AVENUE DU MAL FOCH, 95170 DEUIL-LA-BARRE - France


ATLAN SERGE - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364178 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

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