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Marques déposées par l'association loi 1901 ATLA loi de 1901
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AUTOUR DE LA GUITARE ATLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOUR DE LA GUITARE ATLA
Association ATLA loi de 1901

Numéro de dépôt :
94504193
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2004

Présentation de la marque AUTOUR DE LA GUITARE ATLA

Déposée le 1 février 1994 par l'association loi 1901 ATLA loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOUR DE LA GUITARE ATLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 ATLA loi de 1901 domicilié(e) 29 rue Tronchet, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 119 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLA - France.

La marque AUTOUR DE LA GUITARE ATLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOUR DE LA GUITARE ATLA est expirée depuis le 1 février 2004.

ATLA loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : AUTOUR DE LA GUITARE L'ECOLE ATLA


Association ATLA loi de 1901 - 29 rue Tronchet, 75008 Paris - France - SIREN 392119467


ATLA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Disques acoustiques, supports d'enregistrement magnétiques.Production de spectacles.Edition de méthodes musicales

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.