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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) atl
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LES DELICES CUISINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES CUISINES
atl, sarl

Numéro de dépôt :
3981962
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2023
LES DELICES CUISINES de atl

Présentation de la marque LES DELICES CUISINES

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) atl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DELICES CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) atl domicilié(e) 12 rue du camp - 93230 - Romainville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATL DISTRIBUTION, M. Gilles Atlan domicilié(e) 12 rue du camp - 93230 - Romainville - France.

La marque LES DELICES CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES CUISINES est expirée depuis le 11 février 2023.

atl a également déposé les autres marques suivantes : ATL , K KAILY BY ATL , NARVAL , NAZCA , SOUTH , ATL ALLIANCE TRANSATLANTIQUE DES LANGUES


atl, sarl - 12 rue du camp - 93230 - Romainville - France


ATL DISTRIBUTION, M. Gilles Atlan - 12 rue du camp - 93230 - Romainville - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; agrumes ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.