Déposée le 25 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ATL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATL domicilié(e) 29, rue de Léningrad, 75008 PARIS. - France.
La marque ATL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATL (S.A.R.L.) - 29, rue de Léningrad, 75008 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35
Ensembles, appareils, composants et accessoires de traitement de données numériques et/ou de texte pour usage industriel, militaire, professionnel et domestique, y compris microprocesseurs, processeurs centraux, unités de saisie de données, imrimantes, claviers, écrans cathodiques, ordinateurs industriels ou autres, combinaison d'ordinateurs en réseaux ou en grappes, systèmes à intelligence artificielle, robots, équipements sensoriels, matériel pour mémoire, pour terminaux vidéo interactifs et pour postes de travail, interfaces de transmission, registres, générateurs d'impulsions, unités de disques, lecteurs de bandes, lecteurs de cartes, contrôleurs multiplexeurs et autres, équipements pour ordinateurs, périphériques, accessoires et pièces pour ceux-ci ainsi que programmes d'ordinateurs pour applications industrielles, militaires, professionnelles et domestiques, y compris systèmes logiciels d'exploitation, systèmes d'exploitation de réseaux ou de grappes, programmes de développement, de diagnostic, de présentation de l'information et d'application sur bandes, disques, cartes, puces et autres supports exploitables par une machine, et manuels d'utilisation de ceux-ci.Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement.La recherche, la création, le développement, le lancement et l'exploitation de produits, de procédés et d'équipements nouveaux;la prise, la négotiation et l'exploitation de brevets, savoir-faire, licences, marques de fabrique, modèles et procédés industriels.Education, institutions d'enseignement.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnells et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; programmation pour ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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