Déposée par voie électronique le 26 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) atl distribution et monsieur gilles atlan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « K.H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-03 du 18 janvier 2013.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) atl distribution domicilié(e) 12 rue camp - 93230 - romainville - France et monsieur gilles atlan domicilié(e) 64 rue de romainville - 93230 - romainville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, atl, M. harel alex domicilié(e) 12 rue camp - 93230 - romainville - France.
La marque K.H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K.H est expirée depuis le 26 décembre 2022.
atl distribution, sarl - 12 rue camp - 93230 - romainville - France
M. gilles atlan - 64 rue de romainville - 93230 - romainville - France
atl, M. harel alex - 12 rue camp - 93230 - romainville - France
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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