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Marques déposées par ATKINS STEVEN
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CONSTANT HERITAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTANT HERITAGE
ATKINS STEVEN

Numéro de dépôt :
3011050
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
14/02/2010

Présentation de la marque CONSTANT HERITAGE

Déposée le 14 février 2000 par ATKINS STEVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CONSTANT HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est ATKINS STEVEN, domicilié(e) LE TERME, 24560 MONSAGUEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR STEVEN ATKINS - France.

La marque CONSTANT HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANT HERITAGE est expirée depuis le 14 février 2010.


ATKINS STEVEN - LE TERME, 24560 MONSAGUEL - France


MR STEVEN ATKINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée " CONSTANT HERITAGE ".