Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULO'CAMP
ATJ CONCEPT, Eurl

Numéro de dépôt :
4035966
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2023
MODULO\'CAMP de ATJ CONCEPT

Présentation de la marque MODULO'CAMP

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ATJ CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULO'CAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ATJ CONCEPT domicilié(e) 6 avenue de Jallieu - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 213 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATJ CONCEPT, M. Alain OLIVIER domicilié(e) 6 avenue de Jallieu - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France.

La marque MODULO'CAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO'CAMP est expirée depuis le 30 septembre 2023.


ATJ CONCEPT, Eurl - 6 avenue de Jallieu - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France - SIREN 503213605


ATJ CONCEPT, M. Alain OLIVIER - 6 avenue de Jallieu - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ;

Bois de construction ; bois façonnés ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;

Gazon artificiel ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.