Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUGUSTE-THOUARD
ATISREAL HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1341272
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2026

Présentation de la marque AUGUSTE-THOUARD

Déposée le 4 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATISREAL HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUGUSTE-THOUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATISREAL HOLDING FRANCE domicilié(e) 28-32 Rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 394 407 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. DE BOISSE Pierre domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque AUGUSTE-THOUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AUGUSTE-THOUARD arrivera à expiration en date du 4 février 2026.


ATISREAL HOLDING FRANCE, société par actions simplifiée - 28-32 Rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 345394407


NOVAGRAAF FRANCE, M. DE BOISSE Pierre - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Inscription le 12 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189266 - Publication au BOPI 1995-09-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Renouvellement sans limitation n°2054950 - Publication au BOPI 1995-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23

Renouvellement sans limitation le 10 février 2006 n°2307677 - Publication au BOPI 2006-02-10

Inscription le 30 octobre 2002 - Changement de dénomination n°358222 - Publication au BOPI 2002-10-30

Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377880 - Publication au BOPI 2003-09-22

Inscription le 22 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377881 - Publication au BOPI 2003-09-22

Inscription le 10 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°433483 - Publication au BOPI 2006-05-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Inscription le 4 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664318 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-04

Inscription le 4 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664316 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-04

Inscription le 4 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664317 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-04

Inscription le 4 mars 2016 - Changement d'adresse n°664319 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-04

Renouvellement sans limitation le 4 février 2016 n°2609109 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-04

Programmes d'ordinateurs, logiciels et programmes de logiciels, bandes magnétiques, disques et fiches.Imprimés, journaux, revues, périodiques, guides, annuaires;enseignes, affiches et panneaux publicitaires;photographies.Agence immobilière, transactions immobilières, expertises immobilières, conseil en immobilier, tous services immobiliers;administrations de biens.Editions et publications.Services informatiques, conseils en informatique, services relatifs à la programmation d'ordinateurs; services de programmation et de traitement de données par ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.