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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIS
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PATROUILLEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATROUILLEUR
ATIS société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3319429
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2014
PATROUILLEUR de ATIS

Présentation de la marque PATROUILLEUR

Déposée le 20 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATROUILLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIS domicilié(e) 130 rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 072 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque PATROUILLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATROUILLEUR est expirée depuis le 20 octobre 2014.

ATIS a également déposé les autres marques suivantes : VOS SERVICES CONFORT , IFEBO , SERVICE ALLO MAMAN! , DISTRIMAX ADVANCED TECHNOLOGY & INTEGRATION SYSTEM , (Marque figurative) , ATIS SECURITE SYSTEME ALARME SYSTEME ALARME TELESURVEILLANCE INTERVENTION S ECURITE PREVENIR PROTEGER ALERTER , justsign , Ifébo , Q Qualitium , INCLUDED


ATIS société à responsabilité limitée - 130 rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 425072147


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Appareils, instruments et dispositifs électriques, électroniques, de télécommunication, de signalisation, de protection, de localisation, en cas de vol notamment de véhicules.