Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATIS
SARL ATIS

Numéro de dépôt :
94515224
Date de dépôt :
11/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2004

Présentation de la marque ATIS

Déposée le 11 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIS domicilié(e) 198 Rue de Périgueux, 16000 ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 372 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Robert BRIOLE Avocat - France.

La marque ATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATIS est expirée depuis le 11 avril 2004.

ATIS a également déposé les autres marques suivantes : VOS SERVICES CONFORT , IFEBO , SERVICE ALLO MAMAN! , DISTRIMAX ADVANCED TECHNOLOGY & INTEGRATION SYSTEM , (Marque figurative) , ATIS SECURITE SYSTEME ALARME SYSTEME ALARME TELESURVEILLANCE INTERVENTION S ECURITE PREVENIR PROTEGER ALERTER , justsign , Ifébo , Q Qualitium , INCLUDED


SARL ATIS - 198 Rue de Périgueux, 16000 ANGOULEME - France - SIREN 343372090


Maître Robert BRIOLE Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Equipement pour le traitement de l'information (matériel informatique) Constructions et réparations Conception de logiciels et maintenance du matériel informatique et des logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.