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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATIS REALISATION
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SYDERAL® (times new roman gold, size 12)
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYDERAL® (times new roman gold, size 12)
ATIS REALISATION SAS

Numéro de dépôt :
3435415
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2016
SYDERAL® (times new roman gold, size 12) de ATIS REALISATION

Présentation de la marque SYDERAL® (times new roman gold, size 12)

Déposée le 15 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATIS REALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYDERAL® (times new roman gold, size 12) »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATIS REALISATION domicilié(e) 29, rue Voltaire,93700 DRANCY - 93700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 171 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATIS REALISATION Monsieur PATRON ERIC domicilié(e) 29, rue Voltaire,93700 DRANCY - 93700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYDERAL® (times new roman gold, size 12) est expirée depuis le 15 juin 2016.


ATIS REALISATION SAS - 29, rue Voltaire,93700 DRANCY - 93700 - France - SIREN 429171549


ATIS REALISATION Monsieur PATRON ERIC - 29, rue Voltaire,93700 DRANCY - 93700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Construction métallique, transportable, dérouleur métallique.

Appareils et instruments scientifiques de secours (sauvetage). Fil électrique. Relais électrique. Produits de radiocommunication, télécommunication, communication, radiographique ou téléphonique. A savoir répéteur radio.

Service de télécommunication mobile, transmission du son et des images par tous moyens de télécommunications.