Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASEP
ATIS INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
4101550
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2024
ASEP de ATIS INTERNATIONAL

Présentation de la marque ASEP

Déposée le 27 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ASEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 Cours Jacques Chaban Delmas - 77500 - CHELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATIS INTERNATIONAL, M. SECK Babacar domicilié(e) 13 Cours Jacques Chaban Delmas - 77500 - CHELLES - France.

La marque ASEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEP est expirée depuis le 27 juin 2024.

ATIS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GSEP


ATIS INTERNATIONAL, SARL - 13 Cours Jacques Chaban Delmas - 77500 - CHELLES - France


ATIS INTERNATIONAL, M. SECK Babacar - 13 Cours Jacques Chaban Delmas - 77500 - CHELLES - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.