Déposée le 12 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIS INGENIERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MONICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-07 du 16 février 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIS INGENIERIE domicilié(e) SIEGE : Château de Sans Souci, 260, allée des cyprès, 69760 LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 352 628 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATIS INGENIERIE - France.
La marque MONICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATIS INGENIERIE SARL - SIEGE : Château de Sans Souci, 260, allée des cyprès, 69760 LIMONEST - France - SIREN 411352628
ATIS INGENIERIE - France
Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368277 - Publication au BOPI 2003-04-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Appareils et instruments scientifiques - Optiques - Nautiques - Géodésiques - De Mesurage - De Signalisation - De Contrôle - De Secours - D'Enregistrement, de transmission, de reproduction du son ou des images - Supports d'enregistrement magnétiques - Supports d'enregistrements numériques - Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Appareils de payement Véhicules - Appareils de locomotion par terre - Appareils de locomotion par air - Appareils de locomotion par mer Télécommunications - Matériel d'émission réception Radio - Réseaux radio Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; gestion de serveurs informatiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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