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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIS Ingenierie
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GROUPE ATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE ATIS
ATIS Ingenierie, SARL

Numéro de dépôt :
4009134
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2023
GROUPE ATIS de ATIS Ingenierie

Présentation de la marque GROUPE ATIS

Déposée par voie électronique le 3 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIS Ingenierie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPE ATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIS Ingenierie domicilié(e) 23 Rue Nollet - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 352 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATIS Ingenierie, M. Julien DAVID domicilié(e) 23 Rue Nollet - 75017 - Paris - France.

La marque GROUPE ATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009134.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE ATIS est expirée depuis le 3 juin 2023.

ATIS Ingenierie a également déposé les autres marques suivantes : MONICA , ATIS ATIS INGENIERIE


ATIS Ingenierie, SARL - 23 Rue Nollet - 75017 - Paris - France - SIREN 411352628


ATIS Ingenierie, M. Julien DAVID - 23 Rue Nollet - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques.