Déposée le 30 novembre 2015 par madame ATIR FATIHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EMERSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est madame ATIR FATIHA domicilié(e) 7 SQUARE FRANCIS POULENC - 78990 - ELANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ATIR FATIHA domicilié(e) 7 SQUARE FRANCIS POULENC - 78990 - ELANCOURT - France.
La marque EMERSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERSION arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.
Mme ATIR FATIHA - 7 SQUARE FRANCIS POULENC - 78990 - ELANCOURT - France
Mme ATIR FATIHA - 7 SQUARE FRANCIS POULENC - 78990 - ELANCOURT - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Inscription le 10 août 2016 - Retrait partiel n°677248 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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