Déposée le 7 juin 2006 par l'association loi 1901 Atipik Loi 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Le Pass CityZen »
Le déposant est l'association loi 1901 Atipik Loi 1901 domicilié(e) 22 chemin de la Barre, Les Genêts 3,83100 TOULON - 83100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Atipik Loi 1901 domicilié(e) 22 chemin de la Barre, Les Genêts 3,83100 TOULON - 83100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pass CityZen est expirée depuis le 7 juin 2016.
Association Atipik Loi 1901 - 22 chemin de la Barre, Les Genêts 3,83100 TOULON - 83100 - France
Association Atipik Loi 1901 - 22 chemin de la Barre, Les Genêts 3,83100 TOULON - 83100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28
Inscription le 15 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525789 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Inscription le 14 juin 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°550952 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Inscription le 18 juillet 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°553698 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-18
Diffusion de supports publicitaires (carte de réduction nationale étudiante). Financement de projets associatifs et du réseau associatif.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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