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Marques déposées par madame ATINE Clio
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ACAP'DECO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACAP'DECO
Mme ATINE Clio, Agissant pour le compte de la société Les Petits Pois SARL en cours de formation

Numéro de dépôt :
4229478
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2025
ACAP\'DECO de ATINE Clio

Présentation de la marque ACAP'DECO

Déposée le 27 novembre 2015 par madame ATINE Clio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACAP'DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est madame ATINE Clio domicilié(e) 21 LOTISSEMENT LES VALLONS, ROUTE DE BALATA - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ATINE Clio domicilié(e) 21 LOTISSEMENT LES VALLONS - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

La marque ACAP'DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAP'DECO arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.


Mme ATINE Clio, Agissant pour le compte de la société Les Petits Pois SARL en cours de formation - 21 LOTISSEMENT LES VALLONS, ROUTE DE BALATA - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Mme ATINE Clio - 21 LOTISSEMENT LES VALLONS - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes.