Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVILLANA CUISINEZ PLEIN SUD!
ATILAC, SAS

Numéro de dépôt :
4011870
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/06/2023
SEVILLANA CUISINEZ PLEIN SUD! de ATILAC

Présentation de la marque SEVILLANA CUISINEZ PLEIN SUD!

Déposée le 6 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEVILLANA CUISINEZ PLEIN SUD! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATILAC domicilié(e) Zone d'Activités Champs Albert, Allée Eugène Rolland - 79260 - LA CRECHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATILAC, M. BARRAULT MICHEL domicilié(e) Zone d'Activités Champs Albert, Allée Eugène Rolland - 79260 - LA CRECHE - France.

La marque SEVILLANA CUISINEZ PLEIN SUD! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011870.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVILLANA CUISINEZ PLEIN SUD! est expirée depuis le 6 juin 2023.


ATILAC, SAS - Zone d'Activités Champs Albert, Allée Eugène Rolland - 79260 - LA CRECHE - France


ATILAC, M. BARRAULT MICHEL - Zone d'Activités Champs Albert, Allée Eugène Rolland - 79260 - LA CRECHE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine.