Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCRUPUL
Monsieur ATIK Robert

Numéro de dépôt :
1291825
Date de dépôt :
05/12/1984
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/1994
SCRUPUL de ATIK Robert

Présentation de la marque SCRUPUL

Déposée le 5 décembre 1984 par monsieur ATIK Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCRUPUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ATIK Robert domicilié(e) 15, rue de Trégain, 35000 RENNES, agissant au nom et pour le compte de la Société ROGERBERGER (SARL) en formation. - France.

La marque SCRUPUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRUPUL est expirée depuis le 5 décembre 1994.


Monsieur ATIK Robert - 15, rue de Trégain, 35000 RENNES, agissant au nom et pour le compte de la Société ROGERBERGER (SARL) en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Vêtements.