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Marques déposées par ATIAS MARC
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MOBICITY
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOBICITY
ATIAS MARC
TREBAOL GREGORY

Numéro de dépôt :
3457323
Date de dépôt :
18/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2016
MOBICITY de ATIAS MARC

Présentation de la marque MOBICITY

Déposée le 18 octobre 2006 par ATIAS MARC et TREBAOL GREGORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBICITY »

Les déposants sont ATIAS MARC domicilié(e) DOMICILIE AU 47, RUE GUERSANT,75017 PARIS - 75017 - France et TREBAOL GREGORY domicilié(e) DOMICILIE AU 6, RUE DU GENERAL LECLERC,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC ATIAS domicilié(e) 47, RUE GUERSANT,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBICITY est expirée depuis le 18 octobre 2016.


ATIAS MARC - DOMICILIE AU 47, RUE GUERSANT,75017 PARIS - 75017 - France

TREBAOL GREGORY - DOMICILIE AU 6, RUE DU GENERAL LECLERC,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France


MARC ATIAS - 47, RUE GUERSANT,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Inscription le 13 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573766 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-13

Inscription le 28 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°720061 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; logiciels ; combinaisons, costumes ; gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiation et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Malles et valises ; parapluies, parasols ; sellerie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs ou sachets pour l'emballage en cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.