Déposée le 18 octobre 2006 par ATIAS MARC et TREBAOL GREGORY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOBICITY »
Les déposants sont ATIAS MARC domicilié(e) DOMICILIE AU 47, RUE GUERSANT,75017 PARIS - 75017 - France et TREBAOL GREGORY domicilié(e) DOMICILIE AU 6, RUE DU GENERAL LECLERC,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC ATIAS domicilié(e) 47, RUE GUERSANT,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBICITY est expirée depuis le 18 octobre 2016.
ATIAS MARC - DOMICILIE AU 47, RUE GUERSANT,75017 PARIS - 75017 - France
TREBAOL GREGORY - DOMICILIE AU 6, RUE DU GENERAL LECLERC,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France
MARC ATIAS - 47, RUE GUERSANT,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Inscription le 13 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573766 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-13
Inscription le 28 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°720061 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; logiciels ; combinaisons, costumes ; gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiation et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Malles et valises ; parapluies, parasols ; sellerie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs ou sachets pour l'emballage en cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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