ATIA SERGE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE BIO FINESSE EN COURS DE FORMATION
Numéro de dépôt :
3062896
Date de dépôt :
07/11/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2010
Présentation de la marque BIOFINESSE
Déposée le 7 novembre 2000 par ATIA SERGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOFINESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est ATIA SERGE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE BIO FINESSE EN COURS DE FORMATION, domicilié(e) 37, RUE DU VALLON, 31240 SAINT-JEAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATIA SERGE - France.
La marque BIOFINESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATIA SERGE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE BIO FINESSE EN COURS DE FORMATION - 37, RUE DU VALLON, 31240 SAINT-JEAN - France
ATIA SERGE - France
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°329149 - Publication au BOPI 2001-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gêlées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique, ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés d café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique, ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, Plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique, ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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