Déposée le 9 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « SUROIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATI domicilié(e) 3, rue de l'industrie,85290 MORTAGNE SUR SEVRE - 85290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 435 582 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET Denis LE GUEN domicilié(e) 5, place Newquay , B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.
La marque SUROIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATI SARL - 3, rue de l'industrie,85290 MORTAGNE SUR SEVRE - 85290 - France - SIREN 418435582
Cabinet LE GUEN MAILLET Denis LE GUEN - 5, place Newquay , B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur enduits ; isolants ; feuilles métalliques isolantes ; fibres de verre pour l'isolation ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matières pour l'insonorisation ; isolants ; papier isolant ; peintures isolantes ; laine de verre pour l'isolation ; isolants pour sols et notamment pour parquets. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; ardoise ; armatures pour la construction [non métalliques] ; matériaux à bâtir non métalliques ; cloisons non métalliques ; couvertures de toits [non métalliques] ; Verre isolant [construction] ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; parquets.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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