Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATI
/
STYL'FENETRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

STYL'FENETRE
ATI SARL

Numéro de dépôt :
95603035
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2015

Présentation de la marque STYL'FENETRE

Déposée le 21 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STYL'FENETRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATI domicilié(e) 76 PLACE DU DOCTEUR CARON,76420 BIHOREL (dossier no 2298183) - 76420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 770 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATI MADAME DANIELLE HILMOINE domicilié(e) 76 PLACE DU DOCTEUR CARON,76420 BIHOREL (dossier no 2298183) - 76420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 24 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STYL'FENETRE est expirée depuis le 21 décembre 2015.

ATI a également déposé les autres marques suivantes : A.T.I. Alpes technologies international , ATI ACOUSTIQUE-THERMIQUE ISOLATION , ATI , A.T.I. ALARME TELESURVEILLANCE INTERVENTION , ATIPACK , RAPID BRONZAGE , La Maintenance Différenciée , ATIA , ATIA INDUSTRIE , ISOL-BLINDE


ATI SARL - 76 PLACE DU DOCTEUR CARON,76420 BIHOREL (dossier no 2298183) - 76420 - France - SIREN 402770051


ATI MADAME DANIELLE HILMOINE - 76 PLACE DU DOCTEUR CARON,76420 BIHOREL (dossier no 2298183) - 76420 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298183 - Publication au BOPI 2005-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23

Errata - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 30 mars 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°319641 - Publication au BOPI 2001-03-30

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Stores extérieurs, volets, fenêtres et vérandas métalliques Stores extérieurs, volets et fenêtres non métalliques Stores intérieurs à lamelle Stores matières textile Installation, réparation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.