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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATI
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QUATRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATRO
ATI SARL

Numéro de dépôt :
3210540
Date de dépôt :
19/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
19/02/2013
QUATRO de ATI

Présentation de la marque QUATRO

Déposée le 19 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « QUATRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATI domicilié(e) 3, rue de l'industrie,85290 MORTAGNE SUR SEVRE - 85290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 435 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET Denis LE GUEN domicilié(e) 5, place Newquay , B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque QUATRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATRO est expirée depuis le 19 février 2013.

ATI a également déposé les autres marques suivantes : A.T.I. Alpes technologies international , ATI ACOUSTIQUE-THERMIQUE ISOLATION , ATI , A.T.I. ALARME TELESURVEILLANCE INTERVENTION , ATIPACK , STYL'FENETRE , RAPID BRONZAGE , La Maintenance Différenciée , ATIA , ATIA INDUSTRIE


ATI SARL - 3, rue de l'industrie,85290 MORTAGNE SUR SEVRE - 85290 - France - SIREN 418435582


Cabinet LE GUEN MAILLET Denis LE GUEN - 5, place Newquay , B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Inscription le 22 août 2003 - retrait partiel n°375976 - Publication au BOPI 2003-08-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur enduits ; isolants ; feuilles métalliques isolantes ; fibres de verre pour l'isolation ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matières pour l'insonorisation ; isolants ; papier isolant ; peintures isolantes ; laine de verre pour l'isolation ; isolants pour sols et notamment pour parquets. Matériaux à bâtir non métalliques ; couvertures de toits [non métalliques] ; Verre isolant [construction] ; couvertures de toits non métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.