ATIA INDUSTRIE
Présentation de la marque ATIA INDUSTRIE
Déposée par voie électronique le 29 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATIA INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATIA INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATIA INDUSTRIE arrivera à expiration en date du 29 décembre 2026.
ATI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Inscription le 12 octobre 2017 - Renonciation partielle n°709474 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-12