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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATI
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ATIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATIA
ATI, SAS

Numéro de dépôt :
4325601
Date de dépôt :
29/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2026
ATIA de ATI

Présentation de la marque ATIA

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATI domicilié(e) 10 Rue des Alizés - 14790 - VERSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDORG NORMANDIE, Service juridique, Mme. Anaïs Lecarpentier domicilié(e) 18 RUE Claude Bloch - 14000 - CAEN - France.

La marque ATIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATIA arrivera à expiration en date du 29 décembre 2026.

ATI a également déposé les autres marques suivantes : A.T.I. Alpes technologies international , ATI ACOUSTIQUE-THERMIQUE ISOLATION , ATI , A.T.I. ALARME TELESURVEILLANCE INTERVENTION , ATIPACK , STYL'FENETRE , RAPID BRONZAGE , La Maintenance Différenciée , ATIA INDUSTRIE , ISOL-BLINDE


ATI, SAS - 10 Rue des Alizés - 14790 - VERSON - France


FIDORG NORMANDIE, Service juridique, Mme. Anaïs Lecarpentier - 18 RUE Claude Bloch - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 12 octobre 2017 - Renonciation partielle n°709475 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-12

Machines-outils ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) .