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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATI STELLRAM
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"S..ex7"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"S..ex7"
ATI STELLRAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1235463
Date de dépôt :
09/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2023

Présentation de la marque "S..ex7"

Déposée le 9 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATI STELLRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "S..ex7" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATI STELLRAM domicilié(e) 6 rue du Parc Blue, Business Building - 74100 - ANNEMASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 000 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque "S..ex7" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "S..ex7" est expirée depuis le 9 mai 2023.

ATI STELLRAM a également déposé les autres marques suivantes : "S..ex.." , POSICUT , AEROSTELL


ATI STELLRAM, Société par actions simplifiée - 6 rue du Parc Blue, Business Building - 74100 - ANNEMASSE - France - SIREN 712000850


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 mars 2003 n°2239437 - Publication au BOPI 2003-03-24

Inscription le 24 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°236888 - Publication au BOPI 1997-04-24

Renouvellement sans limitation n°2017350 - Publication au BOPI 1993-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Renouvellement sans limitation le 21 février 2013 n°2522899 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-21

Outils, plaquettes, pièces d'usure et pièces détachées. Métaux et alliages.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).