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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATI STELLRAM
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POSICUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POSICUT
ATI STELLRAM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1616781
Date de dépôt :
24/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2020

Présentation de la marque POSICUT

Déposée le 24 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATI STELLRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POSICUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATI STELLRAM domicilié(e) 6 rue du Parc BLUE BUSINESS BUILDING - 74100 - ANNEMASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 000 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque POSICUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POSICUT est expirée depuis le 24 septembre 2020.

ATI STELLRAM a également déposé les autres marques suivantes : "S..ex7" , "S..ex.." , AEROSTELL


ATI STELLRAM, société par actions simplifiée - 6 rue du Parc BLUE BUSINESS BUILDING - 74100 - ANNEMASSE - France - SIREN 712000850


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2000 n°2177933 - Publication au BOPI 2000-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 24 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°236888 - Publication au BOPI 1997-04-24

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2010 n°2441483 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-27

Machines et machines-outils, outils et instruments à main, ainsi que leurs accessoires et plus particulièrement plaquettes à-jeter et porte-outil

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).